vendredi 28 décembre 2007

Table des Matières

TABLE DES MATIÈRES

CHAPITRE PREMIER

Des arènes.

§ i Origine des Arènes.
§ ii Construction des Arènes.
§ iii Ce qu'on entend par 'Pourchasses' et 'Rotices' des Arènes.
§ iv Comment se sont formés les districts et les limites des Arènes.
§ v Avantages et bénéfices des Arènes.
§ vi Désignation des Arènes et des Arènes franches.
§ vii Des abattemens et communications.

CHAPITRE II

Des Arèniers.

§ i Des titres, droits et prérogatives des Arèniers.
§ ii Du cens d'Arène.
§ iii Droits des Arèniers maintenus par les lois actuelles.
§ iv Les Arèniers sont-ils dans l'obligation d'entretenir les Arènes?

CHAPITRE III

Des exploitans.

§ i Origine des titres des Exploitans.
§ ii Moyens employés par les Exploitans pour s'affranchir du cens d'Arène.
§ iii Atteintes et dommages causés aux Arènes.
§ iv Des contestations actuelles entre les exploitans et les Arèniers.
§ v Utilité des Arènes aux pompes à vapeur.

CHAPITRE IV

De la cour des Voir-Jurés.

§ Unique. De la cour des Voir-Jurés du Charbonnage.